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Est-il possible de rompre un contrat?

Oui, mais certaines modalités s’appliquent.

Pour consulter l'intégralité de notre politique d'annulation, référez-vous à la politique d'annulation d'Oxilia et aux conditions d'utilisation.

Désistement avant le début du contrat

Le professionnel et l’établissement peuvent résilier le contrat de services sans cause et sans pénalité, moyennant un préavis écrit à l’autre partie et à Oxilia :

· D’au moins trente (30) jours avant le début du contrat, si la période pour laquelle les services professionnels sont requis est inférieure à douze mois ;

· D’au moins soixante (60) jours avant le début du contrat, si la période pour laquelle les services professionnels sont requis est supérieure ou égale à douze mois.

Tel que spécifié dans la politique d'annulation, des pénalités peuvent s'appliquer lorsque le désistement se produit sans motif raisonnable dans un délai inférieur à celui mentionné précédemment.
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